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Règlement intérieur

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Règlement intérieur de l'association Team Koloss

                                                                     Mise à jour le 20/06/2017

 

 

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

 

Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.

Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.

Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

 

 

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

 

1.      La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2.      Comme indiqué à l’article « 4 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave ou non-paiement de la cotisation. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

-  une condamnation pénale pour crime et délit ;

-   toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

 

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

 

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

3.      En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

 

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

 

 

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

 

1.      Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée.

 

2.   Votes par procuration

Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire.

 

Article 4 – Commission de travail.

 

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

 

 

Article 6 – Modification du règlement intérieur

 

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

 

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